Conditions d'utilisation

Dernière mise à jour : 25 Août 2025

CE DOCUMENT CONTIENT DES INFORMATIONS TRÈS IMPORTANTES CONCERNANT VOS DROITS ET OBLIGATIONS, AINSI QUE LES CONDITIONS, LIMITATIONS ET EXCLUSIONS QUI PEUVENT S’APPLIQUER À VOUS. VEUILLEZ LE LIRE ATTENTIVEMENT.   

CES CONDITIONS EXIGENT LE RECOURS À L’ARBITRAGE POUR RÉSOUDRE LES DIFFÉRENDS, PLUTÔT QUE DE RECOURIR AU SYSTÈME JUDICIAIRE.   

EN PASSANT UNE COMMANDE DE PRODUITS OU DE SERVICES SUR CE SITE WEB, VOUS CONFIRMEZ QUE VOUS AVEZ L’ÂGE LÉGAL POUR CONCLURE CET ACCORD ET VOUS ACCEPTEZ D’ÊTRE LIÉ(E) PAR CES TERMES ET CONDITIONS.  

VOUS NE POUVEZ PAS COMMANDER NI OBTENIR DE PRODUITS OU DE SERVICES SUR CE SITE WEB SI VOUS : (I) N’ACCEPTEZ PAS CES TERMES ET CONDITIONS ; (II) N’AVEZ PAS ATTEINT L’ÂGE DE LA MAJORITÉ DANS VOTRE PROVINCE OU TERRITOIRE DE RÉSIDENCE ; OU (III) ÊTES INTERDIT(E) D’ACCÉDER OU D’UTILISER CE SITE WEB OU L’UN QUELCONQUE DE SES CONTENUS, PRODUITS OU SERVICES EN VERTU DE LA LOI APPLICABLE.  

Ces modalités et conditions (« Conditions ») s’appliquent à l’achat et à la vente de produits et de services par l’intermédiaire de ce site web https://thermomix.ca (« Site »). Ces Conditions peuvent être modifiées par Vorwerk Canada, Ltd (désigné ci-après comme « Vorwerk », « nous » ou « notre ») sans préavis écrit, en tout temps et à notre seule discrétion. Toute modification de ces Conditions prendra effet à la date indiquée comme « Dernière mise à jour » sur le Site. Vous devriez consulter ces Conditions avant d’acheter tout produit ou service disponible sur ce Site. Votre utilisation continue de ce Site après la « Dernière mise à jour » constituera votre acceptation de ces modifications et votre engagement à vous y conformer.  

Ces Conditions font partie intégrante des Conditions d’utilisation du Site qui s’appliquent de manière générale à l’utilisation de notre Site. Vous devriez également lire attentivement notre Politique de confidentialité avant de passer une commande de produits ou de services par l’intermédiaire de ce Site.  

Des modalités et conditions distinctes s’appliquent à l’achat et à l’utilisation de la plateforme de recettes THERMOMIX® (COOKIDOO®) et de l’application THERMOMIX® (« Contenu numérique »). Pour consulter les modalités et conditions d’utilisation de COOKIDOO®.   

VOS DÉCLARATIONS  

Sous réserve du droit de Vorwerk de surveiller ou de vérifier la conformité, vous reconnaissez qu’il est de votre seule responsabilité d’assurer votre conformité aux termes et conditions du présent Accord.  

Vous déclarez en outre que toutes les informations que vous fournissez à Vorwerk (par exemple, nom, adresse courriel, numéro de téléphone et/ou toute autre information demandée dans un formulaire d’inscription ou de soumission) sont complètes, vraies et exactes, et que Vorwerk a le droit de se fier aux informations fournies. Vorwerk peut vous contacter par courriel, téléphone ou courrier postal pour tout objectif légal, ce qui peut inclure (1) des appels de suivi, (2) des sondages de satisfaction client et (3) des demandes concernant toute commande que vous avez passée, ou envisagé de passer, sur ou par l’intermédiaire de ce Site. Si vous fournissez des informations fausses, inexactes, erronées ou incomplètes, Vorwerk se réserve le droit de mettre fin immédiatement à votre accès et à votre utilisation de ce Site et de prendre toute autre mesure disponible en vertu de la loi, du contrat ou de l’équité.  

COMPTES & INSCRIPTION  

Vous devez créer un compte utilisateur pour utiliser certaines fonctionnalités du Site (« Compte »), par exemple lorsque vous vous inscrivez pour un compte d’achat, à notre programme de fidélité ou lorsque vous soumettez un avis sur un produit, etc. Vous devrez fournir un mot de passe, un nom d’utilisateur ainsi que d’autres informations telles que votre nom et votre adresse courriel. Vous êtes seul responsable de la confidentialité des informations relatives à votre Compte. Vous ne pouvez pas transférer, vendre, céder ou accorder une sous-licence sur votre Compte à un tiers sans notre approbation écrite préalable. Vous êtes seul responsable de toute utilisation ou activité sur le Site effectuée sous votre Compte, y compris, mais sans s’y limiter, l’utilisation du Site par toute personne utilisant votre Compte, avec ou sans autorisation. Vous acceptez d’aviser immédiatement notre Service à la clientèle de toute utilisation non autorisée ou de toute autre atteinte à la sécurité de votre Compte. Nous ne serons pas responsables des pertes subies à la suite d’une utilisation non autorisée d’un mot de passe ou d’un compte. Les renseignements personnels soumis par l’intermédiaire du Site sont régis conformément à notre Politique de confidentialité.  

COMMANDES DE PRODUITS 

(1) Informations sur les produits  

Veuillez noter que, bien que nous ayons essayé d’afficher les couleurs des produits avec précision, les couleurs réelles que vous voyez dépendront de votre écran ou appareil mobile et peuvent ne pas être exactes. De plus, il peut arriver que certaines informations sur notre Site contiennent des erreurs typographiques, des inexactitudes ou des omissions, pouvant concerner les descriptions de produits, les prix et/ou la disponibilité. Par conséquent, nous ne garantissons pas l’exactitude ou l’exhaustivité des informations figurant sur le Site, y compris les prix, images des produits, spécifications et/ou disponibilité. Nous nous réservons le droit de corriger toute erreur, inexactitude ou omission et de modifier ou mettre à jour les informations à tout moment sans préavis (y compris après que vous ayez soumis votre commande). Si vous ne souhaitez pas poursuivre votre achat après que le prix ou d’autres informations aient été corrigés, veuillez contacter immédiatement notre Service à la clientèle à service@thermomix.ca ou au 1 855-867-9904.  

(2) Transactions  

Nous nous réservons le droit de refuser ou d’annuler toute commande passée sur le Site, y compris en cas d’erreurs de prix. Nous nous réservons le droit de limiter les quantités sur les commandes passées par le même Compte, sur les commandes payées par le même mode de paiement et sur les commandes utilisant la même adresse de facturation ou de livraison. Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, d’interdire l’achat de certains produits aux revendeurs, distributeurs et commerçants.  

(3) Acceptation et annulation de commande  

Vous acceptez que votre commande constitue une offre d’achat, en vertu de ces Termes, de tous les produits et services listés dans votre commande. Toutes les commandes doivent être acceptées par nous, faute de quoi nous ne serons pas obligés de vendre les produits ou services. Nous pouvons choisir de ne pas accepter certaines commandes à notre seule discrétion, même après vous avoir envoyé un courriel de confirmation avec votre numéro de commande et les détails des articles commandés. Vous avez la possibilité d’annuler votre commande à tout moment avant que nous vous envoyions un courriel de confirmation de commande en contactant notre Service à la clientèle à service@thermomix.ca ou au 1 855-867-9904.

(4) Prix   

Tous les prix, rabais et promotions publiés sur ce Site sont sujets à modification sans préavis. Le prix facturé pour un produit ou un service sera le prix affiché sur ce Site au moment de la commande, sous réserve des conditions de toute promotion ou remise applicable. Le prix facturé sera clairement indiqué dans votre courriel de confirmation de commande. Les augmentations de prix ne s’appliqueront qu’aux commandes passées après la date de l’augmentation. Les prix affichés n’incluent pas les taxes ni les frais d’expédition et de manutention. Ces taxes et frais seront ajoutés à votre prix total et apparaîtront dans votre panier et dans votre courriel de confirmation de commande. Ces frais peuvent, à la seule et entière discrétion de Vorwerk, être prépayés par Vorwerk et ajoutés à votre confirmation de commande. Nous nous efforçons d’afficher des informations de prix exactes; toutefois, il peut arriver que des erreurs typographiques, des inexactitudes ou des omissions se produisent occasionnellement concernant les prix et la disponibilité. Nous nous réservons le droit de corriger toute erreur, inexactitude ou omission à tout moment et d’annuler toute commande résultant de telles situations.  

(5) Modalités de paiement  

Les modalités de paiement sont à notre seule discrétion et le paiement doit être reçu par nous avant notre acceptation d’une commande. Nous nous réservons le droit de suspendre ou d’annuler toute commande tant que les montants dus n’ont pas été entièrement payés. Nous acceptons toutes les cartes de crédit, le financement à la consommation par tiers et d’autres méthodes de paiement identifiées sur notre Site pour tous les achats. Vous déclarez et garantissez que (i) les informations de carte de crédit que vous nous fournissez sont vraies, correctes et complètes, (ii) vous êtes dûment autorisé à utiliser cette carte de crédit pour l’achat, (iii) les frais engagés par vous seront honorés par votre compagnie de carte de crédit, et (iv) vous paierez les frais encourus aux prix affichés, y compris toutes les taxes applicables, le cas échéant. Vous acceptez de payer tous les frais d’avocat, dépenses de litige et coûts encourus par Vorwerk pour le recouvrement de tous les montants que vous devez à Vorwerk.  

(6) Expédition, livraison, transfert de propriété et risque de perte   

Nous organiserons l’expédition des produits à votre attention. Veuillez consulter la page de chaque produit pour connaître les options de livraison spécifiques. Vous paierez tous les frais d’expédition et de manutention, sauf indication contraire dans la confirmation de commande. Le transfert de propriété et le risque de perte vous sont transmis dès notre remise des produits au transporteur/livraison. Les dates d’expédition et de livraison sont des estimations seulement et ne peuvent être garanties. Nous ne sommes pas responsables des retards de livraison.  

Des frais supplémentaires peuvent s’appliquer à toute commande expédiée vers une destination différente de votre adresse de facturation. Vorwerk se réserve le droit d’expédier les produits dans plusieurs colis et/ou livraisons.  

(7) Retard   

Si la livraison est retardée à votre demande ou pour toute autre raison échappant au contrôle de Vorwerk, le produit ou service sera néanmoins réputé livré à la date de notification par Vorwerk que le produit ou service est disponible pour l’expédition, aux fins de déterminer le prix final du produit ou service et la date d’échéance du paiement. Les produits conservés par Vorwerk pour vous après cette notification seront à vos seuls risques et frais. En aucun cas, nous ne serons responsables des dommages accessoires, consécutifs ou spéciaux, y compris la perte de profits, résultant d’un retard ou d’un manquement à livrer.  

(8) Retours et remboursements   

Sauf pour les produits ou services désignés sur le Site (ou dans les Conditions respectives) comme non retournables/annulables, nous accepterons et traiterons le retour des produits et/ou services conformément à la Politique de retour actuelle de Vorwerk.  

Pour retourner des produits, vous devez contacter le Service à la clientèle de Vorwerk au 1 855-867-9904 ou par courriel à service@thermomix.ca avant de retourner tout produit.   

Vous pouvez soit acheter l’étiquette d’expédition de retour et coordonner la logistique de retour directement auprès d’un transporteur, soit acheter une étiquette d’expédition de retour directement auprès de Vorwerk. Si vous choisissez d’acheter une étiquette d’expédition auprès de Vorwerk, le Service à la clientèle vous fournira une facture pour l’étiquette et l’étiquette d’expédition après paiement intégral. Vorwerk n’est pas responsable des produits retournés sans étiquette d’expédition fournie par Vorwerk. Tout remboursement effectué par Vorwerk sera effectué selon le mode de paiement utilisé pour la commande, tel qu’indiqué dans la confirmation de commande applicable.   

Dans le cas où le paiement intégral n’est pas reçu pour les produits ou services et/ou si vous ne retournez pas un produit correspondant à un remplacement/échange convenu, Vorwerk se réserve le droit, à sa seule discrétion, soit de vous facturer le produit en utilisant le mode de paiement initial, de désactiver Cookidoo® sur le TM6® de remplacement, d’annuler toute garantie du fabricant associée au produit et/ou de procéder au recouvrement du montant dû. Vous acceptez de payer tous les frais d’avocat, dépenses de litige et coûts encourus par Vorwerk pour le recouvrement de tous les montants que vous devez à Vorwerk.  

Tous les produits usagés ou remis à neuf sont vendus « tels quels » et ne peuvent être retournés pour quelque raison que ce soit.  

(9) Produits non destinés à la revente ou à l’exportation  

Nous vendons et expédions les produits uniquement aux clients finaux. Vous déclarez et garantissez que vous achetez les produits ou services sur le Site uniquement pour votre usage personnel et non pour la revente ou l’exportation. Vous déclarez et garantissez en outre que tous les achats sont destinés à une livraison finale au Canada. Nous nous réservons le droit de refuser ou d’annuler votre commande, de restreindre les ventes à tout client ou compte client, d’imposer des limites de quantité par commande, de suspendre ou de fermer tout compte ou de prendre toute mesure que nous jugeons nécessaire, si nous suspectons que vous achetez des produits pour la revente ou l’exportation.  

(10) Garantie limitée   

Vorwerk garantit que les produits achetés dans le cadre des présentes sont exempts de défauts de matériau et de fabrication conformément aux conditions de sa Garantie limitée. Vorwerk ne fournit pas de pièces de rechange ni de service de réparation au-delà de ce qui est spécifiquement indiqué dans la Garantie limitée disponible sur Thermomix.ca/warranty. Vorwerk exclut expressément toute garantie supplémentaire concernant les pièces de rechange et les réparations pouvant être prévues par les lois applicables sur la protection du consommateur.   

(11) Cartes-cadeaux   

Si vous achetez une carte-cadeau pour vous-même ou pour quelqu’un d’autre via notre Site, votre achat sera soumis à nos Conditions générales des cartes-cadeaux. Ces Conditions sont incorporées par référence et font partie intégrante des présentes Conditions.  

(12) Programme de fidélité   

Nous pouvons offrir de temps à autre un programme de fidélité Thermomix (« Programme de fidélité »). Des conditions spécifiques vous seront fournies pour chaque Programme de fidélité. Si vous participez à notre Programme de fidélité, votre participation est soumise aux Conditions générales de ce Programme.  

CONTENU UTILISATEUR  

Certaines fonctionnalités du Site peuvent permettre aux utilisateurs de télécharger, soumettre et publier du contenu sur le Site, y compris des messages, avis, photos, vidéos, images, dossiers, données, textes et autres types d’œuvres (« Contenu Utilisateur ») et de publier ce Contenu Utilisateur sur le Site. Nous utilisons une variété de sites web de réseaux sociaux, services de communication et canaux médiatiques tiers tels que Facebook, Twitter et Instagram (collectivement, les « Ressources de Médias Sociaux ») pour communiquer et interagir avec nos clients. Tout contenu ou matériel soumis ou publié sur ces Ressources de Médias Sociaux sera considéré comme du Contenu Utilisateur. Vous êtes seul responsable de votre Contenu Utilisateur et des conséquences de la fourniture de ce Contenu via le Site ou les Ressources de Médias Sociaux. Vous conservez tout droit d’auteur et autre droit de propriété que vous pourriez détenir sur le Contenu Utilisateur que vous publiez sur le Site.  

Nous ne cautionnons pas, ne soutenons pas, n’approuvons pas, n’encourageons pas, ne vérifions pas et ne sommes pas d’accord avec les commentaires, opinions ou déclarations publiés sur les forums, blogs ou autres contenus du Site et déclinons expressément toute responsabilité liée aux soumissions de Contenu Utilisateur. Nous déclinons toute responsabilité concernant le Contenu Utilisateur, et vous convenez que Vorwerk et ses prestataires tiers ne sont pas responsables et n’auront aucune responsabilité envers vous concernant tout Contenu Utilisateur.  

Si vous êtes un employé de Vorwerk et soumettez un avis dans le cadre de votre Contenu Utilisateur, vous devez divulguer votre statut d’employé dans cet avis.  

En fournissant du Contenu Utilisateur via le Site ou les Ressources de Médias Sociaux, vous affirmez, déclarez et garantissez que :  

  1. Vous êtes le créateur et le propriétaire du Contenu Utilisateur, ou que vous disposez des licences, droits, consentements et autorisations nécessaires pour permettre à Vorwerk et aux utilisateurs du Site d’utiliser et de distribuer votre Contenu Utilisateur selon les besoins pour exercer les licences que vous accordez dans ces Conditions, de la manière envisagée par Vorwerk, le Site et ces Conditions;  

  2. Votre Contenu Utilisateur, et l’utilisation de ce Contenu telle que prévue par ces Conditions, ne doit pas et ne violera pas : (i) les droits d’un tiers, y compris tout droit d’auteur, marque, brevet, secret commercial, droit moral, droit à la vie privée, droit à l’image ou tout autre droit de propriété intellectuelle ou droit de propriété ; (ii) diffamer, calomnier, porter atteinte à la vie privée, au droit à l’image ou à d’autres droits de propriété d’une autre personne ; ou (iii) entraîner pour Vorwerk une violation de loi ou de réglementation ou toute autre responsabilité pour Vorwerk;  

  3. Si vous êtes un employé de Vorwerk, vous avez divulgué ce fait dans tout avis que vous avez soumis ; et  

  4. Votre Contenu Utilisateur ne pourrait pas être jugé, par une personne raisonnable, comme étant répréhensible, grossier, indécent, pornographique, harcelant, menaçant, embarrassant, haineux ou autrement inapproprié.  

COMMENTAIRES, RETOURS ET AUTRES SOUMISSIONS  

Si vous envoyez certaines soumissions spécifiques, à savoir des avis, commentaires ou suggestions, retours ou autres matériels concernant ce Site ou un produit ou service Vorwerk via ce Site (collectivement, « retours »), vous acceptez que nous puissions, à tout moment et sans restriction, éditer, copier, publier, distribuer, traduire et utiliser de toute autre manière, dans tout média, les retours que vous nous transmettez. Vorwerk n’est pas et n’aura aucune obligation : (1) de garder tout retour confidentiel ; (2) de rémunérer tout retour ; ou (3) de répondre à tout retour. En transmettant tout retour à Vorwerk, vous déclarez et garantissez également que ce retour ne viole aucun droit de propriété intellectuelle ou droit de propriété d’un tiers (y compris, sans limitation, le droit d’auteur, la marque, la vie privée, la personnalité ou tout autre droit personnel ou de propriété) et que vous disposez de tous les droits nécessaires pour transmettre ce retour à Vorwerk. De plus, tout retour reçu par Vorwerk sera réputé inclure de votre part un droit et une licence perpétuels, non exclusifs, irrévocables, transférables et libres de redevances permettant à Vorwerk d’adopter, utiliser, copier, imprimer, afficher, reproduire, modifier, publier, poster, diffuser, transmettre, distribuer, créer des œuvres dérivées et afficher (en tout ou en partie) dans le monde entier, ou d’agir sur ces retours sans approbation ou compensation supplémentaire, sous quelque forme, média ou technologie que ce soit, pour toute la durée des droits pouvant exister sur ces informations, matériels ou contenus, et vous renoncez par la présente à toute réclamation contraire.  

CONCESSION DE LICENCE ET RESTRICTIONS  

Le présent Accord vous accorde une licence révocable, limitée, non exclusive, non transférable et non cessible pour utiliser ce Site uniquement à des fins personnelles et sous réserve, à tout moment, du respect des termes et conditions de cet Accord. Vous pouvez imprimer et télécharger des documents et informations depuis ce Site uniquement pour votre usage personnel, à condition que toutes les copies papier contiennent tous les avis de droit d’auteur et autres mentions applicables contenus dans ces documents et informations.  

La licence ci-dessus est limitée. Vous ne pouvez donc pas (1) utiliser, copier, stocker, reproduire, transmettre, distribuer, afficher, louer, prêter, vendre, modifier, altérer, accorder une licence, sous-licencier ou exploiter commercialement ce Site (ou toute partie de celui-ci) d’une manière non expressément autorisée par le présent Accord ; (2) procéder à une ingénierie inverse, décompiler, désassembler, traduire ou créer toute œuvre dérivée de ce Site (ou de toute partie de celui-ci) ; (3) accéder, se connecter à, ou utiliser le code source de ce Site (ou de toute partie de celui-ci) ; ou (4) effacer ou supprimer tout avis de propriété ou de propriété intellectuelle contenu sur ou dans ce Site (ou toute partie de celui-ci). De plus, vous reconnaissez et acceptez que tout dépassement de la portée de la licence constitue une violation substantielle de cet Accord et est soumis aux dispositions de résiliation énoncées aux présentes.  

CONFIDENTIALITÉ  

Nous respectons votre vie privée et nous engageons à la protéger. Notre Politique de Confidentialité régit le traitement de toutes les données personnelles que vous fournissez dans le cadre de votre utilisation, accès, achat de produits ou services via ce Site, etc.   

AUTRES TERMES ET CONDITIONS  

Des avis, termes et conditions supplémentaires peuvent s’appliquer à l’achat de produits ou services de tiers (si proposés par Vorwerk) ou à l’établissement d’une opportunité commerciale de Consultant Indépendant Thermomix. Vous acceptez de respecter ces autres avis, termes et conditions, selon le cas. En cas de conflit entre cet Accord et ces autres avis, termes et conditions, Vorwerk résoudra tout conflit de bonne foi à sa seule discrétion, mais ces derniers termes prévaudront généralement en ce qui concerne un achat ou une opportunité commerciale.  

DROITS DE PROPRIÉTÉ  

Le contenu de ce Site, y compris tous les logiciels, design, textes, graphiques, images, photographies, illustrations, matériel audio et vidéo, œuvres d’art, bases de données, interfaces utilisateur, interfaces visuelles, sons, présentations sous tout format, code informatique (y compris le code html), produits, informations et documentation, ainsi que la conception, la structure, la sélection, la coordination, l’expression, le « look and feel » et l’agencement de ce Site (collectivement, le « Matériel »), sauf indication contraire, sont la propriété de Vorwerk ou de ses concédants et sont sous licence. Tous les droits accordés sont expressément concédés sous licence. Vorwerk ne vous accorde aucun droit implicite et ne transfère ni n’attribue aucun droit de propriété ou titre sur ce Site (ou toute partie de celui-ci) à vous ou à toute autre personne. Par conséquent, votre utilisation non autorisée de ce Site (y compris tout Matériel) peut violer les lois sur la propriété intellectuelle ou autres droits de propriété ainsi que d’autres lois, règlements et statuts. Tous les autres droits sont réservés. Vous ne devez pas altérer, supprimer ou masquer les avis de droit d’auteur ou autres avis contenus sur ce Site ou Matériel. Vorwerk, Thermomix et tous les autres noms, logos et icônes identifiant Vorwerk et ses produits et services sont des marques déposées propriétaires de Vorwerk (ou de ses affiliés), et toute utilisation de ces marques, y compris, sans limitation, en tant que noms de domaine ou identifiants de compte, sans l’autorisation écrite expresse de Vorwerk, est strictement interdite. Les autres noms de produits et d’entreprises mentionnés ici ou sur le Site peuvent être des marques de commerce et/ou de services de leurs propriétaires respectifs.  

EXCLUSIONS DE GARANTIE ET LIMITATION DE RESPONSABILITÉ  

SAUF TEL QUE EXPRESSÉMENT ÉNONCÉ DANS LA SECTION DE GARANTIE LIMITÉE CI-DESSUS, CE SITE ET SON CONTENU SONT FOURNIS « TEL QUEL » ET « SELON DISPONIBILITÉ ». VORWERK NE GARANTIT PAS, NE PROMET PAS ET NE FAIT AUCUNE DÉCLARATION CONCERNANT LES PRODUITS, OU L’UTILISATION OU LES RÉSULTATS DE L’UTILISATION, DE CE SITE OU DE SON CONTENU, Y COMPRIS LE CONTENU CRÉÉ PAR LES UTILISATEURS, EN TERMES DE DISPONIBILITÉ, EXACTITUDE, FIABILITÉ, ACTUALITÉ, COMPLÉTUDE, FONCTIONNALITÉ, OBJECTIF PRÉVU OU AUTRE. VORWERK NE GARANTIT PAS QUE LE SITE OU LE CONTENU FONCTIONNERA SANS ERREUR, SANS INTERRUPTION, OU DE MANIÈRE À RÉPONDRE À VOS BESOINS. TOUS LES RISQUES RELATIFS À LA QUALITÉ ET À LA PERFORMANCE DE CE SITE SONT À VOTRE CHARGE. SAUF DANS LA MESURE INTERDITE PAR LA LOI, VORWERK ET SES FILIALES NE FONT AUCUNE AUTRE DÉCLARATION OU GARANTIE, QU’ELLE SOIT EXPRESSE, IMPLICITE, LÉGALE OU AUTRE, ET DÉCLINENT TOUTES GARANTIES, EXPRESSES OU IMPLICITES, Y COMPRIS, SANS LIMITATION, LES GARANTIES IMPLICITES DE TITRE, DE NON-VIOLATION, DE QUALITÉ MARCHANDE OU D’ADAPTATION À UN USAGE PARTICULIER. AUCUN CONSEIL OU INFORMATION, ORAL OU ÉCRIT, OBTENU PAR VOUS DE VORWERK OU PAR LE SITE NE CRÉERA AUCUNE GARANTIE D’AUCUNE SORTE.  

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LIMITATION DES ACTIONS  

Toute réclamation que vous pourriez avoir contre Vorwerk pour violation du présent Accord doit être intentée dans un délai d’un (1) an après la survenance de la réclamation ou de la cause d’action, faute de quoi cette réclamation ou cause d’action sera prescrite.   

  

INDEMNISATION  

Vous acceptez de libérer, décharger, défendre, indemniser et tenir à couvert Vorwerk et ses dirigeants, administrateurs, employés, agents, affiliés, fournisseurs d’informations tiers, concédants, entrepreneurs et autres impliqués dans la fourniture de produits, services ou informations via ce Site (collectivement, les « Parties Indemnisées ») contre toute réclamation résultant de, en lien avec, ou relative à toute violation du présent Accord par vous. Vous convenez que les Parties Indemnisées n’auront aucune responsabilité en lien avec une telle violation, et vous acceptez d’indemniser toutes pertes, dommages, jugements, décisions, coûts, dépenses et frais d’avocat et de litige des Parties Indemnisées y afférents.  

  

LOI APPLICABLE  

Le présent Accord a été conclu au Canada et sera interprété et appliqué uniquement conformément aux lois du Canada et de la province de Colombie-Britannique, telles qu’appliquées aux accords conclus et exécutés intégralement en Colombie-Britannique, sans égard aux règles de conflits de lois. Dans le cas où, pour quelque raison que ce soit, la clause d’arbitrage ci-dessous serait inapplicable, vous consentez à la compétence exclusive des tribunaux de Vancouver, Colombie-Britannique, Canada, pour toute action judiciaire découlant de ou liée à l’utilisation de ce Site ou du présent Accord. De plus, vous reconnaissez que toute violation, réelle ou menacée, du présent Accord constituant une utilisation non autorisée des actifs ou informations propriétaires de Vorwerk causera un préjudice irréparable à Vorwerk, préjudice qui ne pourrait être compensé par des dommages pécuniaires, et que Vorwerk ne disposerait d’aucun recours adéquat en droit. Vous acceptez donc que Vorwerk puisse, en plus des autres recours disponibles, demander et obtenir une injonction ou toute autre mesure équitable appropriée auprès d’un tribunal compétent pour empêcher toute violation, réelle ou menacée, de vos obligations en vertu de toute disposition du présent Accord. Par conséquent, vous renoncez à toute exigence selon laquelle Vorwerk devrait fournir une caution ou toute autre garantie pour obtenir une telle injonction ou mesure équitable. De plus, vous acceptez de renoncer à tout droit à un procès par jury en lien avec toute action ou litige découlant du présent Accord. Une version imprimée du présent Accord et de tout avis connexe fourni sous forme électronique sera recevable dans toute procédure judiciaire ou administrative basée sur ou relative au présent Accord, au même titre que les autres documents originaux imprimés. Veuillez contacter Vorwerk si vous souhaitez recevoir une copie imprimée du présent Accord. Si une partie de ce Site est contraire aux lois de votre juridiction lors de votre accès, ce Site ne vous est donc pas destiné, et nous exigeons que vous ne l’utilisiez pas. Ceux qui choisissent d’accéder à ce Site depuis l’extérieur du Canada le font à leur initiative et sont responsables du respect des lois locales, dans la mesure où elles s’appliquent. Vous êtes responsable de vous informer des lois de votre juridiction et d’y respecter les dispositions.  

  

RÉSOLUTION DES CONFLITS ET ARBITRAGE CONTRAIGNANT  

TOUTE RÉCLAMATION OU DIFFÉREND RELATIF AU PRÉSENT ACCORD SERA SOUMIS À UN ARBITRAGE CONFIDENTIEL ET CONTRAIGNANT. Les parties tenteront de résoudre de manière informelle, dans la mesure du possible, tout différend découlant du présent Accord. Tout différend non résolu dans les trente (30) jours suivant la notification écrite d’une demande d’arbitrage sera soumis à un arbitrage privé et contraignant devant un arbitre unique, conformément aux Règles de l’Association Canadienne d’Arbitrage (« ACA ») en vigueur à la date de notification de la demande. La notification devra inclure suffisamment de détails pour établir la nature du différend (y compris les réclamations et les enjeux matériels) et sera remise à l’autre partie. Si les parties ne parviennent pas à s’entendre sur l’identité de l’arbitre dans les quarante (40) jours suivant la notification, les règles de sélection d’arbitre de l’ACA s’appliqueront. Le lieu de l’arbitrage sera Vancouver, Colombie-Britannique, ou tout autre lieu convenu par écrit entre les parties, et la langue de l’arbitrage sera l’anglais. Les lois de la province de Colombie-Britannique et les lois canadiennes applicables s’appliqueront pendant l’arbitrage. La décision de l’arbitre sera écrite et décrira en détail le raisonnement juridique adopté. La décision sera finale et contraignante pour les parties, sauf erreur de droit pouvant faire l’objet d’un recours devant un tribunal compétent. Le jugement sur la décision arbitrale peut être enregistré auprès de tout tribunal compétent. Sauf dispositions légales contraires, chaque partie supportera les frais de ses avocats, experts et témoins, indépendamment de la partie qui l’emporte. Vous pouvez obtenir les procédures, règles et informations sur les frais auprès de l’ACA à : https://canadianarbitrationassociation.ca.  

  

PAS D’ACTIONS COLLECTIVES  

LES DEUX PARTIES ACCEPTENT DE NE PAS ENGAGER DE RÉCLAMATION SOUS FORME D’ACTION COLLECTIVE, COLLECTIVE OU REPRÉSENTATIVE SI LE MONTANT DE LA RÉCLAMATION INDIVIDUELLE EXCÈDE 1 000 $. Cette disposition est applicable dans la mesure où la loi le permet et n’a aucun effet là où la loi interdit les renonciations aux actions collectives. Dans tous les cas, cette clause et toute autre disposition sont séparables si un tribunal la juge inapplicable ou invalide dans un cas particulier.  

APPLICATION  

Vous n’avez aucune attente raisonnable de confidentialité lors de l’utilisation de ce Site, Vorwerk se réservant le droit de consulter, surveiller et/ou enregistrer l’activité sur ce Site (conformément à la loi applicable) et de se conformer aux autorités gouvernementales ou judiciaires lorsque nécessaire. Vous ne devez pas, et ne devez pas permettre à un tiers de désactiver, contourner ou éviter tout dispositif de sécurité, mécanisme, protocole ou procédure établi par Vorwerk pour l’utilisation de ce Site.  

  

MODIFICATIONS DU SITE  

Nous nous réservons le droit, à tout moment et sans préavis, de modifier, suspendre ou interrompre toute partie de ce Site. Nous nous réservons également le droit, à notre seule discrétion, d’imposer des limites sur certaines fonctionnalités et services.  

  

LIENS VERS D’AUTRES SITES  

Le Site peut inclure des liens vers des sites Web tiers, y compris, sans limitation, des distributeurs tiers. Vorwerk n’est pas responsable de l’examen ou de l’évaluation du contenu, de l’exactitude ou des politiques de confidentialité des sites tiers liés ou de tout lien contenu sur ces sites. L’inclusion d’un lien vers un site tiers ne constitue pas une approbation par Vorwerk de ces sociétés ou produits. L’accès à ces sites se fait à vos propres risques.  

  

SERVICES MOBILES  

Le Site peut proposer certains outils ou contenus accessibles via votre téléphone mobile ou autre appareil mobile (collectivement, les « Services Mobiles »). Les frais normaux de messagerie, de données et autres de votre opérateur mobile s’appliqueront. Certains Services Mobiles peuvent être interdits ou restreints par votre opérateur, et tous les Services Mobiles ne fonctionneront pas sur tous les appareils ou réseaux. Vous êtes responsable de vérifier avec votre opérateur mobile la disponibilité et le coût des Services Mobiles, ainsi que les restrictions éventuelles. L’utilisation de ce Site et des Services Mobiles doit respecter le présent Accord.  

  

AVIS  

Vous consentez à recevoir des communications électroniques de Vorwerk, y compris par e-mail ou via des avis sur le Site. Vous acceptez que tous les accords, avis, divulgations et autres communications fournis électroniquement satisfont à toute exigence légale de communication écrite. Pour retirer ce consentement, vous devez en informer Vorwerk par écrit.  

  

PROCÉDURES DE NOTIFICATION ET RETRAIT ; AGENT DU DROIT D’AUTEUR  

Si vous croyez de bonne foi que votre œuvre a été copiée de manière à constituer une violation du droit d’auteur ou que vos droits de propriété intellectuelle ont été violés, vous pouvez soumettre un Avis de Violation Reclamée (NOCI) à Vorwerk en fournissant :

  • Une signature physique ou électronique de la personne autorisée à agir pour le compte du propriétaire du droit d’auteur ou autre droit de propriété intellectuelle prétendument violé ;

  • Identification ou description de l’œuvre ou droit de propriété intellectuelle prétendument violé ;

  • Identification ou description de l’emplacement du matériel prétendument contrefait sur ce Site, avec suffisamment de détails pour permettre à Vorwerk de

le localiser ;

  • Votre adresse, numéro de téléphone et adresse e-mail ;

  • Une déclaration de bonne foi que l’utilisation du matériel n’est pas autorisée par le propriétaire du droit ou par la loi ;

  • Une déclaration sous serment que les informations fournies sont exactes et que vous êtes propriétaire du droit ou autorisé à agir pour son compte.

Notre agent pour recevoir les réclamations pour violation de droit d’auteur ou autre propriété intellectuelle : service@thermomix.ca.  

  

DURÉE ET RÉSILIATION  

Cet Accord prend effet dès votre inscription, création de compte, réponse à une demande d’information et/ou début du téléchargement, accès ou utilisation de ce Site. Vorwerk se réserve le droit, pour des motifs raisonnables, notamment suspicion de fraude ou activité illégale, de refuser l’accès au Site. Cet Accord prend également fin automatiquement si vous ne respectez pas ses termes, sous réserve de la survie de certaines dispositions. Vous pouvez également mettre fin à l’Accord en cessant d’utiliser le Site, mais toutes les dispositions applicables survivront, et chaque nouvel accès applique de nouveau l’Accord en vigueur. Après résiliation, vous devez détruire toutes copies du Site en votre possession. Les dispositions concernant les droits de propriété, retours et soumissions, indemnisation, exclusions de garantie et responsabilité, recevabilité, renonciation et séparabilité, intégralité de l’accord et loi applicable survivront à la résiliation.  

  

GÉNÉRAL  

Si une disposition de cet Accord est jugée invalide ou inapplicable, elle sera interprétée conformément à la loi applicable et les autres dispositions resteront en vigueur. Si un arbitre ou tribunal compétent juge une disposition invalide, nulle ou inapplicable, cela n’affectera pas la validité des autres dispositions, et la disposition sera remplacée par une disposition valide reflétant le plus fidèlement possible l’intention originale. Les titres ne servent qu’à des fins de référence. Le défaut de faire respecter une disposition ne constitue pas une renonciation. Cet Accord constitue l’intégralité de l’entente entre vous et Vorwerk concernant l’utilisation du Site. La relation est celle de contractants indépendants. Vous ne pouvez céder ou transférer cet Accord ou la licence sans consentement écrit préalable de Vorwerk. Toute tentative sera nulle et constitue une violation substantielle. Vorwerk peut toutefois céder ou déléguer ses droits. L’Accord et la Politique de Confidentialité de Vorwerk, incorporée par référence, constituent l’intégralité de l’entente entre vous et Vorwerk.   

  

INFORMATIONS DE CONTACT  

Pour toute question sur ces Termes : service@thermomix.ca.